1. **Informations sur l’entreprise :**
– Nom de l’entreprise : Boulangerie dufour
– Forme juridique : SARL
– Adresse postale :6 place du pilori
– Numéro de téléphone : 02 43 06 49 02
– Adresse e-mail : boulangeriedufour@hotmail.fr
– Numéro d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) ou numéro d’identification fiscale : [Numéro RCS 928 553 395 R.C.C LAVAL]
2. **Directeur de la publication :**
– Nom du directeur de la publication : [Gaëtan DUFOUR]
3. **Hébergement :**
– Nom de l’hébergeur : [OVH]
– Adresse de l’hébergeur : [3 bis Av. de Belle Fontaine, 35510 Cesson-Sévigné]
– Contact de l’hébergeur : [https://www.ovhcloud.com/fr/contact/]
4. **Propriété intellectuelle :**
– Mentions sur les droits d’auteur du contenu du site : Le contenu de ce site est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle et les droits d’auteur.
– Utilisation des éléments graphiques, textes, etc. : Toute reproduction ou utilisation des éléments du site est interdite sans autorisation préalable.
5. **Collecte de données personnelles :**
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8. **Droit applicable et juridiction compétente :**
– Loi applicable en cas de litige : Les présentes conditions sont régies par la loi [nom de la loi applicable].
– Juridiction compétente en cas de litige : En cas de litige, les tribunaux de [LAVAL,(France)] seront seuls compétents.
9. **Modification des mentions légales :**
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10. **Clause RGPD :**
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